Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large.
M. Dubus Yves

Numéro de dépôt :
4028854
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2023
Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. de Dubus Yves

Présentation de la marque Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large.

Déposée le 29 août 2013 par monsieur Dubus Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Dubus Yves domicilié(e) ZAE NAY, 22 allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubus Yves domicilié(e) ZAE NAY, 22 allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. est expirée depuis le 29 août 2023.

Dubus Yves a également déposé les autres marques suivantes : SARAVANE , PARFUMEUR D'ESPRIT


M. Dubus Yves - ZAE NAY, 22 allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


M. Dubus Yves - ZAE NAY, 22 allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.